Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DT DOUANE & TRANSPORTS
INTER MARITIME ET FLUVIAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1446261
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1998
DT DOUANE & TRANSPORTS de INTER MARITIME ET FLUVIAL

Présentation de la marque DT DOUANE & TRANSPORTS

Déposée le 22 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) INTER MARITIME ET FLUVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DT DOUANE & TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER MARITIME ET FLUVIAL domicilié(e) 24, rue Caumartin, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES - France.

La marque DT DOUANE & TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DT DOUANE & TRANSPORTS est expirée depuis le 22 janvier 1998.

INTER MARITIME ET FLUVIAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPAP , TRANSPAP , LIMAY SEINE LIMAY TERMINAL , BOULOGNE TERMINAL


INTER MARITIME ET FLUVIAL, société anonyme - 24, rue Caumartin, 75009 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Transport et entrepôt;transport de personnes ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;déménagement de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits;informations concernant les voyages;agences de tourisme et de voyage, réservation de places (mais la réservation des chambres d'hôtel rentre dans la classe 42);location de chevaux;de véhicules de transport;entrepôt;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garage de véhicules;location de réfrigérateurs; locations de garages.