Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MO PAILLE
Numéro de dépôt :
1591934
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1999
Présentation de la marque MO PAILLE
Déposée le 17 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) INTER-HUMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MO PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MO PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTER-HUMUS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 novembre 1991 - Transmission de propriété n°58006 - Publication au BOPI 1991-11-13