Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTER-HUMUS
/
HUMUSOLUBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUMUSOLUBLE
INTER-HUMUS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1515099
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1999
HUMUSOLUBLE de INTER-HUMUS

Présentation de la marque HUMUSOLUBLE

Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) INTER-HUMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HUMUSOLUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER-HUMUS domicilié(e) 86, route Nationale, SEPTEMES-LES VALLONS (Bouches-Du-Rhône). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque HUMUSOLUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

INTER-HUMUS a également déposé les autres marques suivantes : FERTI CORAL , MO X , HUMUSOMEDI , ID , FUMI-CORAL , MO PAILLE , INTER HUMUS , MOTEX , FLORES , ORSOL


INTER-HUMUS, société anonyme - 86, route Nationale, SEPTEMES-LES VALLONS (Bouches-Du-Rhône). - France


SODEMA. - France


Inscription le 13 novembre 1991 - Transmission de propriété n°58006 - Publication au BOPI 1991-11-13

Humuss, terreaux, produits fertilisants pour améliorer la qualité des sols à l'exclusion des engrais et amendement réglementés par le décret du 29/4/1937.