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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER-GRANIT
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"IPSO-FACTO"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"IPSO-FACTO"
INTER-GRANIT SARL

Numéro de dépôt :
92431945
Date de dépôt :
21/08/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2002

Présentation de la marque "IPSO-FACTO"

Déposée le 21 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER-GRANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "IPSO-FACTO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER-GRANIT domicilié(e) 6, rue Alsace Lorraine, 94100 SAINT-MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 630 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTER-GRANIT SARL - France.

La marque "IPSO-FACTO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "IPSO-FACTO" est expirée depuis le 21 août 2002.


INTER-GRANIT SARL - 6, rue Alsace Lorraine, 94100 SAINT-MAUR DES FOSSES - France - SIREN 327630232


INTER-GRANIT SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Monuments funéraires non métalliques Marbres et granits de construction et et décoration Objets d'art en marbre, granit et pierre Mobilier d'intérieur en marbre, granit et pierre Mobilier d'extérieur en marbre, granit et pierre

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.