Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INTER-PIECES
Numéro de dépôt :
1608869
Date de dépôt :
07/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
07/08/2000
Présentation de la marque INTER-PIECES
Déposée le 7 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER FREIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « INTER-PIECES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INTER-PIECES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER-PIECES est expirée depuis le 7 août 2000.
INTER FREIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03