Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le poussin
INTER-FRAIS, Société à responsabilité limitée avec associé unique

Numéro de dépôt :
3277921
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
05/03/2014
Le poussin de INTER-FRAIS

Présentation de la marque Le poussin

Déposée le 5 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER-FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Le poussin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER-FRAIS domicilié(e) Marché Saint Charles,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 850 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV & SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque Le poussin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le poussin est expirée depuis le 5 mars 2014.


INTER-FRAIS, Société à responsabilité limitée avec associé unique - Marché Saint Charles,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 443850649


CABINET BREV & SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Fruits et légumes frais.