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Marques déposées par l'association loi 1901 INTER FORET-BOIS 42
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LES 5 A 7 DE L'ECO-CONSTRUCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 5 A 7 DE L'ECO-CONSTRUCTION
INTER FORET-BOIS 42, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3816693
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
LES 5 A 7 DE L\'ECO-CONSTRUCTION de INTER FORET-BOIS 42

Présentation de la marque LES 5 A 7 DE L'ECO-CONSTRUCTION

Déposée le 22 mars 2011 par l'association loi 1901 INTER FORET-BOIS 42 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 5 A 7 DE L'ECO-CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 INTER FORET-BOIS 42 domicilié(e) 35 RUE PONCHARDIER BP 78 - 42010 - SAINT-ETIENNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 191 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTER FORET-BOIS 42 domicilié(e) 35 RUE PONCHARDIER BP 78 - 42010 - SAINT-ETIENNE CEDEX - France.

La marque LES 5 A 7 DE L'ECO-CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 5 A 7 DE L'ECO-CONSTRUCTION est expirée depuis le 22 mars 2021.

INTER FORET-BOIS 42 a également déposé les autres marques suivantes : LES VISITES DE L'ECO-CONSTRUCTION , Bois du Massif Central , (Marque figurative)


INTER FORET-BOIS 42, Association loi 1901 - 35 RUE PONCHARDIER BP 78 - 42010 - SAINT-ETIENNE CEDEX - France - SIREN 334191921


INTER FORET-BOIS 42 - 35 RUE PONCHARDIER BP 78 - 42010 - SAINT-ETIENNE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services d'aide et de conseil en organisation et direction des affaires ; services de renseignements, d'agence d'informations commerciales et d'affaires ; services d'organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, en particulier pour promouvoir et valoriser le bois et le savoir-faire concernant le matériau bois et son utilisation ; services de promotion des ventes (pour des tiers), services de relations publiques ; services de renseignements et d'informations commerciaux aux consommateurs sur le matériau bois et les savoir-faire de la préparation et de l'utilisation du bois, services de gestion administrative de lieux d'expositions.

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services d'éducation de formation en particulier dans le domaine du bois et de toute activité liée au bois ; services d'organisations d'expositions à but culturel ou éducatif ; service d'organisation et de conduite de conférences, colloques, congrès, séminaires. Services de consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; services de conseils pour améliorer la qualité dans la préparation et l'utilisation du bois (contrôle de qualité). Services d'études de projets techniques ; services de recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).