Marque enregistrée - Marque en vigueur

SÉVAINE
INTER-FARINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3994914
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2023
SÉVAINE de INTER-FARINE

Présentation de la marque SÉVAINE

Déposée le 3 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) INTER-FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SÉVAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER-FARINE domicilié(e) 24 Chaussée du Vouldy - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 539 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTER-FARINE, Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque SÉVAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉVAINE arrivera à expiration en date du 3 avril 2023.

INTER-FARINE a également déposé les autres marques suivantes : TU CRAQUES, NON JE CROQUE , LEXICADO , FLUTE D'ORGE , BOULANGERIE PATISSERIE ARTISAN COPALINE FOURNIL COPALINE , FERMENTINE , GERME DE CROISSANCE , COPALINE, LA BAGUETTE DU CHEF , Aromette , AMANDORLE , (Marque figurative)


INTER-FARINE, Société Anonyme - 24 Chaussée du Vouldy - 10000 - TROYES - France - SIREN 321539967


INTER-FARINE, Direction Juridique - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 2 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°645731 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Farines et préparations faites de céréales, pains.