Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVILIA
INTER-FARINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94519511
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2024

Présentation de la marque NOVILIA

Déposée le 9 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) INTER-FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER-FARINE domicilié(e) 24 Chaussée du Vouldy - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 539 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTER-FARINE, Direction Juridique domicilié(e) 99, rue Mirabeau - 94853 - IVRY-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque NOVILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVILIA arrivera à expiration en date du 9 mai 2024.

INTER-FARINE a également déposé les autres marques suivantes : TU CRAQUES, NON JE CROQUE , LEXICADO , AMANDORLE , FLUTE D'ORGE , BOULANGERIE PATISSERIE ARTISAN COPALINE FOURNIL COPALINE , FERMENTINE , GERME DE CROISSANCE , COPALINE, LA BAGUETTE DU CHEF , Aromette , SÉVAINE


INTER-FARINE, Société Anonyme - 24 Chaussée du Vouldy - 10000 - TROYES - France - SIREN 321539967


INTER-FARINE, Direction Juridique - 99, rue Mirabeau - 94853 - IVRY-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Inscription le 10 août 2004 - Changement de nature juridique n°397446 - Publication au BOPI 2004-08-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Inscription le 4 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°439731 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription le 4 septembre 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°439732 - Publication au BOPI 2006-09-04

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2004 n°2263904 - Publication au BOPI 2004-04-30

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Renouvellement avec limitation le 5 mai 2014 n°2557151 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-05

Inscription le 2 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°645731 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; levure, poudre pour faire lever.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.