FINOISE
Présentation de la marque FINOISE
Déposée le 9 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) INTER-FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « FINOISE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FINOISE est expirée depuis le 9 mai 2019.
INTER-FARINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142814 - Publication au BOPI 1999-04-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44
Inscription le 7 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277084 - Publication au BOPI 1999-05-07
Inscription le 10 août 2004 - Changement de nature juridique n°397446 - Publication au BOPI 2004-08-10
Inscription le 4 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°439731 - Publication au BOPI 2006-09-04
Inscription le 4 septembre 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°439732 - Publication au BOPI 2006-09-04
Renouvellement avec limitation le 29 mai 2009 n°2408808 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-29
Inscription le 2 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°645731 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02