Marque expirée - Marque en non vigueur

FINOISE
INTER-FARINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1664184
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
09/05/2019

Présentation de la marque FINOISE

Déposée le 9 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) INTER-FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « FINOISE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER-FARINE domicilié(e) 24, Chaussée du Vouldy - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 539 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTER-FARINE, Direction Juridique domicilié(e) 99, rue Mirabeau - 94853 - IVRY-SUR-SEINE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FINOISE est expirée depuis le 9 mai 2019.

INTER-FARINE a également déposé les autres marques suivantes : TU CRAQUES, NON JE CROQUE , LEXICADO , AMANDORLE , FLUTE D'ORGE , BOULANGERIE PATISSERIE ARTISAN COPALINE FOURNIL COPALINE , FERMENTINE , GERME DE CROISSANCE , COPALINE, LA BAGUETTE DU CHEF , Aromette , SÉVAINE


INTER-FARINE, Société Anonyme - 24, Chaussée du Vouldy - 10000 - TROYES - France - SIREN 321539967


INTER-FARINE, Direction Juridique - 99, rue Mirabeau - 94853 - IVRY-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142814 - Publication au BOPI 1999-04-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 7 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277084 - Publication au BOPI 1999-05-07

Inscription le 10 août 2004 - Changement de nature juridique n°397446 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 4 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°439731 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription le 4 septembre 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°439732 - Publication au BOPI 2006-09-04

Renouvellement avec limitation le 29 mai 2009 n°2408808 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-29

Inscription le 2 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°645731 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.