Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FINOISE
INTER FARINE GIE

Numéro de dépôt :
1536856
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque FINOISE

Déposée le 16 juin 1989 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INTER FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INTER FARINE domicilié(e) 24, chaussée du Vouldy, 10001 TROYES CEDEX (dossier no 2134424) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 565 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2134424) - France.

La marque FINOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FINOISE est expirée depuis le 16 juin 2009.

INTER FARINE a également déposé les autres marques suivantes : TU CRAQUES, NON JE CROQUE , LEXICADO , FLUTE D'ORGE , BOULANGERIE PATISSERIE ARTISAN COPALINE FOURNIL COPALINE , FERMENTINE , GERME DE CROISSANCE , COPALINE, LA BAGUETTE DU CHEF , Aromette , AMANDORLE , SÉVAINE


INTER FARINE GIE - 24, chaussée du Vouldy, 10001 TROYES CEDEX (dossier no 2134424) - France - SIREN 333565570


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2134424) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1999 n°2134424 - Publication au BOPI 1999-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 4 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°439731 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription le 4 septembre 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°439732 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription le 10 août 2004 - Changement de nature juridique n°397446 - Publication au BOPI 2004-08-10

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.Publicité et affaires;aides, et conseils et consultations dans la direction et l'organisation des Entreprises commerciales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;distribution de matériel publicitaire;courrier publicitaire;bureau de placement;agence de publicité;transcription de communications;renseignements d'affaires;reproduction de documents;études et recherches de marchés;évaluations et expertises en affaires;agence d'import-export;investigations pour affaires;publicité sous toutes ses formes (radio, télé, presse...);services d'études et réalisations d'actions publicitaires;création de marques sur le marché national;information statistique;décoration de vitrines;relations publiques;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des Entreprises commerciales;engagement et/ou sélection de personnel;organisation de réseau de concessionnaires.Services de communication;centre d'information (nouvelles) et de presse;diffusion de programmes de radio et/ou télévision;émissions de radio ou de télévision;transmission de messages, dépêches, télégrammes;transmission de données (banque de données);télécopie.Education et divertissement;services de publication et/ou d'édition de tous documents;organisation de concours, de jeux et/ou de festivités, de conférences ou de cours;enseignement et formation;production de films, publication de livres ou journaux;abonnements à des revues, journaux, périodiques;services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.Administration de maisons et de biens;services de restauration sous toutes leurs formes;services d'hôtellerie et de réservations;cafétérias;restaurants, y compris libre service ou service rapide;organisation de salons;gérance de Droits d'Auteur;exploitation de brevets;services d'études et réalisations techniques;conception de plans;services d'architecture;travaux de recherches dans le domaine de l'agro-alimentaire et des bio-technologies;programmation sur ordinateurs;banques de données (exploitation de données);imprimerie; services rendus par un franchiseur, à savoir: transfert (mise à disposition) de Savoir-Faire, concession de licence

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.