Marque expirée - Marque en non vigueur

BOULANGERIE PATISSERIE ARTISAN COPALINE FOURNIL COPALINE
INTER-FARINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3385634
Date de dépôt :
13/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2015
BOULANGERIE PATISSERIE ARTISAN COPALINE FOURNIL COPALINE de INTER-FARINE

Présentation de la marque BOULANGERIE PATISSERIE ARTISAN COPALINE FOURNIL COPALINE

Déposée le 13 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) INTER-FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULANGERIE PATISSERIE ARTISAN COPALINE FOURNIL COPALINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER-FARINE domicilié(e) 24 Chaussée du Vouldy, BP 23,10001 TROYES CEDEX - 10001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 539 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTER-FARINE c/o NUTRIXO Attn MC ANDRAU domicilié(e) 99 rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULANGERIE PATISSERIE ARTISAN COPALINE FOURNIL COPALINE est expirée depuis le 13 octobre 2015.

INTER-FARINE a également déposé les autres marques suivantes : TU CRAQUES, NON JE CROQUE , LEXICADO , AMANDORLE , FLUTE D'ORGE , BOULANGERIE PATISSERIE ARTISAN COPALINE FOURNIL COPALINE , FERMENTINE , GERME DE CROISSANCE , COPALINE, LA BAGUETTE DU CHEF , Aromette , SÉVAINE


INTER-FARINE Société Anonyme - 24 Chaussée du Vouldy, BP 23,10001 TROYES CEDEX - 10001 - France - SIREN 321539967


INTER-FARINE c/o NUTRIXO Attn MC ANDRAU - 99 rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Inscription le 2 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°645731 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Farines et préparations faites de céréales, pains, baguettes, pâtisseries, produits de viennoiserie, tous les produits précités étant fabriqués par un artisan ou fournis par un artisan. Services de franchisage en boulangerie pâtisserie, boulangerie pâtisserie artisanale, à savoir : transfert (mise à disposition) de savoir-faire (concession de licences).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.