Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Aromette
INTER-FARINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99816925
Date de dépôt :
12/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/10/2019

Présentation de la marque Aromette

Déposée le 12 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) INTER-FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Aromette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER-FARINE domicilié(e) 24 Chaussée du vouldy - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 537 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTER-FARINE, Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France.

La marque Aromette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Aromette est expirée depuis le 12 octobre 2019.

INTER-FARINE a également déposé les autres marques suivantes : TU CRAQUES, NON JE CROQUE , GERME DE CROISSANCE , FERMENTINE , LEXICADO , COPALINE , KETMIE , AMANDORLE , NOVILIASE , FLUTE D'ORGE , Kapnor


INTER-FARINE, Société Anonyme - 24 Chaussée du vouldy - 10000 - TROYES - France - SIREN 321537967


INTER-FARINE, Direction Juridique - 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 10 août 2004 - Changement de nature juridique n°397446 - Publication au BOPI 2004-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Inscription le 4 septembre 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°439732 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription le 4 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°439731 - Publication au BOPI 2006-09-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement avec limitation le 16 octobre 2009 n°2420870 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-16

Inscription le 2 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°645731 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Farines et préparations faites de céréales ; pains.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.