Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 INTER DOM-TOM
/
WC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WC
INTER DOM-TOM (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1447651
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/1998

Présentation de la marque WC

Déposée le 27 janvier 1988 par l'association loi 1901 INTER DOM-TOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INTER DOM-TOM domicilié(e) 1, avenue Pasteur, 13700 MARIGNANE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque WC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WC est expirée depuis le 27 janvier 1998.

INTER DOM-TOM a également déposé les autres marques suivantes : P 123 , VIVRE NU , LSD , ADADA , ILE MAURICE , BX


INTER DOM-TOM (Association loi 1901) - 1, avenue Pasteur, 13700 MARIGNANE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Communications télématiques.