Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADADA
INTER DOM-TOM (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1517332
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/1999

Présentation de la marque ADADA

Déposée le 28 février 1989 par l'association loi 1901 INTER DOM-TOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INTER DOM-TOM domicilié(e) 1, rue Pasteur, 13700 MARIGNANE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque ADADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADADA est expirée depuis le 28 février 1999.

INTER DOM-TOM a également déposé les autres marques suivantes : WC , P 123 , VIVRE NU , LSD , ILE MAURICE , BX


INTER DOM-TOM (Association Loi de 1901) - 1, rue Pasteur, 13700 MARIGNANE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

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