Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGITAL PHOTO
INTER-DISTRI (SAS)

Numéro de dépôt :
3172118
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2012
DIGITAL PHOTO de INTER-DISTRI

Présentation de la marque DIGITAL PHOTO

Déposée le 27 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTER-DISTRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGITAL PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTER-DISTRI domicilié(e) Centre commercial de Valdoly, ,91270 VIGNEUX - 91270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 606 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VARANNE Jean-Claude domicilié(e) INTER-DISTRI, Centre commercial de Valdoly,91270 VIGNEUX - 91270 - France.

La marque DIGITAL PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITAL PHOTO est expirée depuis le 27 juin 2012.

INTER-DISTRI a également déposé les autres marques suivantes : WEB PHOTO , PHONE PHOTO , 1.0.0.1.1.0.1.00.1.0.1.00 PHOTO MONTPELLIER


INTER-DISTRI (SAS) - Centre commercial de Valdoly, ,91270 VIGNEUX - 91270 - France - SIREN 421606690


Mr VARANNE Jean-Claude - INTER-DISTRI, Centre commercial de Valdoly,91270 VIGNEUX - 91270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Tous supports de données magnétiques, optiques, permettant le stockage de la vidéo, du son ; tous appareils ou machines, permettant le stockage, le transfert, de la vidéo, du son ; tous appareils, instruments, de communications, analogique, numérique, laser, téléphonique, satellitaire, Internet, câble, pour permettre le stockage, le transfert, l'échange de données, de la vidéo, du son.