Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1251331
Date de dépôt :
15/11/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/1993
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) INTER-COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251331.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTER-COLOR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53604 - Publication au BOPI 1991-05-29