Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICV INTER COLLECTIVITES VOYAGES
Inter Collectivités Voyages

Numéro de dépôt :
93463225
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque ICV INTER COLLECTIVITES VOYAGES

Déposée le 8 avril 1993 par Inter Collectivités Voyages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICV INTER COLLECTIVITES VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est Inter Collectivités Voyages, domicilié(e) 5, av. Albert Bartholomé, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.C.V. Inter Collectivités Voyages - France.

La marque ICV INTER COLLECTIVITES VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICV INTER COLLECTIVITES VOYAGES est expirée depuis le 8 avril 2003.


Inter Collectivités Voyages - 5, av. Albert Bartholomé, 75015 PARIS - France


I.C.V. Inter Collectivités Voyages - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Papier, produits de l'imprimerie, affiches brochures.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles. agence de tourisme et de Voyage.Restauration (alimentation); hebergement temporaire; soins médicaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.