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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTER CAVES
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- PRINCE GUY DE PUYSSAT -
Marque expirée - Marque en non vigueur

- PRINCE GUY DE PUYSSAT -
INTER CAVES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1394098
Date de dépôt :
22/01/1986
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
22/01/2016

Présentation de la marque - PRINCE GUY DE PUYSSAT -

Déposée le 22 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) INTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « - PRINCE GUY DE PUYSSAT - »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER CAVES domicilié(e) 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER (dossier no 2298827) - 94470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTER CAVES Frédéric Antréassian domicilié(e) 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER (dossier no 2298827) - 94470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque - PRINCE GUY DE PUYSSAT - est expirée depuis le 22 janvier 2016.

INTER CAVES a également déposé les autres marques suivantes : « L'ESTELOU - LE PASTIS D'ANTAN » , central caves , - RUBIS DU GEANT - , INTERCAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES , DE SAVAL PERE & FILS , LES CHEVALIERS DU VIN , LES PETITES VENDANGES , INTER CAVES LES CHEVALIERS DU VIN , - JACQUES ESTEL - , MARQUISE DES VIGNES


INTER CAVES Société Anonyme - 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER (dossier no 2298827) - 94470 - France - SIREN 311999312


INTER CAVES Frédéric Antréassian - 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER (dossier no 2298827) - 94470 - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2005 n°2298827 - Publication au BOPI 2005-10-11

Renouvellement sans limitation n°2061090 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Vins, Alcools, Spiritueux, Liqueurs.