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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTER CAVES
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MARQUISE DES VIGNES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARQUISE DES VIGNES
INTER CAVES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3588648
Date de dépôt :
16/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/07/2028
MARQUISE DES VIGNES de INTER CAVES

Présentation de la marque MARQUISE DES VIGNES

Déposée le 16 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MARQUISE DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-34 du 22 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTER CAVES domicilié(e) 29 À 53 RUE DU FOSSÉ BLANC - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque MARQUISE DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3588648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUISE DES VIGNES arrivera à expiration en date du 16 juillet 2028.

INTER CAVES a également déposé les autres marques suivantes : « L'ESTELOU - LE PASTIS D'ANTAN » , central caves , - RUBIS DU GEANT - , INTERCAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES , DE SAVAL PERE & FILS , LES CHEVALIERS DU VIN , LES PETITES VENDANGES , INTER CAVES LES CHEVALIERS DU VIN , - JACQUES ESTEL - , COMTE D'ANTRAS


INTER CAVES, Société par actions simplifiée - 29 À 53 RUE DU FOSSÉ BLANC - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 311999312


Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence - 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685888 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26

Vins, apéritifs (avec alcool), eaux-de-vie, spiritueux, liqueurs, digestifs (alcools et liqueurs) et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières).