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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTER CAVES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
INTER CAVES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93472968
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) INTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER CAVES domicilié(e) Parc d'Activités la Haie Griselle, 29 rue du 8 mai 1945,94470 Boissy Saint léger (dossier no 2239479) - 94470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA Inter Caves M. Hervé Montembault domicilié(e) 29 rue du 8 mai 1945,94470 Boissy Saint léger (dossier no 2239479) - 94470 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472968.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 juin 2013.

INTER CAVES a également déposé les autres marques suivantes : « L'ESTELOU - LE PASTIS D'ANTAN » , central caves , - RUBIS DU GEANT - , INTERCAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES , DE SAVAL PERE & FILS , LES CHEVALIERS DU VIN , LES PETITES VENDANGES , INTER CAVES LES CHEVALIERS DU VIN , - JACQUES ESTEL - , MARQUISE DES VIGNES


INTER CAVES, Société Anonyme - Parc d'Activités la Haie Griselle, 29 rue du 8 mai 1945,94470 Boissy Saint léger (dossier no 2239479) - 94470 - France - SIREN 311999312


SA Inter Caves M. Hervé Montembault - 29 rue du 8 mai 1945,94470 Boissy Saint léger (dossier no 2239479) - 94470 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2003 n°2239479 - Publication au BOPI 2003-03-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

- Bières, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, cidres, vins, spiritueux et liqueurs. - Services rendus pour une Société proposant une Franchise ou un Partenariat, notamment des services d'aide et d'assistance dans l'exploitation, l'organisation et la commercialisation d'une entreprise commerciale ou de services.Formation de base des Franchisés ou des Partenaires et de leur Personnel.Transfert de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences ainsi que la concession de licence

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.