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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTER CAVES
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LES PETITES VENDANGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PETITES VENDANGES
INTER CAVES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97668498
Date de dépôt :
10/03/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2027

Présentation de la marque LES PETITES VENDANGES

Déposée le 10 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PETITES VENDANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTER CAVES domicilié(e) 29 À 53 RUE DU FOSSÉ BLANC - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque LES PETITES VENDANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PETITES VENDANGES arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

INTER CAVES a également déposé les autres marques suivantes : « L'ESTELOU - LE PASTIS D'ANTAN » , central caves , - RUBIS DU GEANT - , INTERCAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES , DE SAVAL PERE & FILS , LES CHEVALIERS DU VIN , INTER CAVES LES CHEVALIERS DU VIN , - JACQUES ESTEL - , MARQUISE DES VIGNES , COMTE D'ANTRAS


INTER CAVES, Société par actions simplifiée - 29 À 53 RUE DU FOSSÉ BLANC - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 311999312


Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence - 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2007 n°2337802 - Publication au BOPI 2007-03-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Inscription le 23 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°452247 - Publication au BOPI 2007-03-23

Inscription le 9 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°471060 - Publication au BOPI 2008-01-09

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2017 n°2642773 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-03-07

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