Les Petites Vendanges

INTER CAVES, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque Les Petites Vendanges

Déposée le 27 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Les Petites Vendanges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTER CAVES domicilié(e) 29 À 53 RUE DU FOSSÉ BLANC - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment o2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque Les Petites Vendanges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3625424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Petites Vendanges arrivera à expiration en date du 27 janvier 2029.

INTER CAVES a également déposé les autres marques suivantes : « L'ESTELOU - LE PASTIS D'ANTAN » , central caves , - RUBIS DU GEANT - , INTERCAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES , DE SAVAL PERE & FILS , LES CHEVALIERS DU VIN , LES PETITES VENDANGES , INTER CAVES LES CHEVALIERS DU VIN , - JACQUES ESTEL - , MARQUISE DES VIGNES