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Le mois du patrimoine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le mois du patrimoine
INTER CAVES

Numéro de dépôt :
4459632
Date de dépôt :
07/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2028
Le mois du patrimoine de INTER CAVES

Présentation de la marque Le mois du patrimoine

Déposée par voie électronique le 7 juin 2018 par INTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le mois du patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est INTER CAVES domicilié(e) 29 À 53 RUE DU FOSSÉ BLANC - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhard - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque Le mois du patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le mois du patrimoine arrivera à expiration en date du 7 juin 2028.

INTER CAVES a également déposé les autres marques suivantes : « L'ESTELOU - LE PASTIS D'ANTAN » , LES PETITES VENDANGES , - JACQUES ESTEL - , MARQUISE DES VIGNES , SAN ROSE , INTER CAVES , RESERVAVIN , Les Petites Vendanges , La Réservavin


INTER CAVES - 29 À 53 RUE DU FOSSÉ BLANC - 92230 - GENNEVILLIERS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE - 2 rue Sarah Bernhard - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons gazeuses et non gazeuses aromatisées non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux ; cidres, alcools et eaux de vie ; spiritueux et liqueurs ; apéritifs à base d'alcool ; digestifs ; cocktails ; boissons alcooliques à base de fruits ;

Publicité dans le domaine alimentaire et des boissons ; gestion des affaires commerciales dans le domaine alimentaire et des boissons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine alimentaire et des boissons ; services de présentation (pour le compte de tiers) de produits et de services de grande consommation dans le domaine alimentaire et des boissons permettant aux clients de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Web ou à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; gestion administrative et commerciale de lieux d'exposition dans le domaine alimentaire et des boissons ;

Formation, enseignement, publication de livres dans le domaine alimentaire et des boissons ; établissement de programmes de formation, organisation de concours et de jeux (éducation ou divertissement) dans le domaine alimentaire et des boissons.