Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTER CAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES
INTER CAVES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3903085
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2022
INTER CAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES de INTER CAVES

Présentation de la marque INTER CAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES

Déposée le 7 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTER CAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTER CAVES domicilié(e) ZI Haie Griselle - 94470 - BOISSY ST LEGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque INTER CAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER CAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES est expirée depuis le 7 mars 2022.

INTER CAVES a également déposé les autres marques suivantes : « L'ESTELOU - LE PASTIS D'ANTAN » , central caves , - RUBIS DU GEANT - , INTERCAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES , DE SAVAL PERE & FILS , LES CHEVALIERS DU VIN , LES PETITES VENDANGES , INTER CAVES LES CHEVALIERS DU VIN , - JACQUES ESTEL - , MARQUISE DES VIGNES


INTER CAVES, Société par Actions Simplifiée - ZI Haie Griselle - 94470 - BOISSY ST LEGER - France - SIREN 311999312


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Revues, périodiques, publications, catalogues, journaux, livres, clichés, étiquettes (non en tissu), photographies, imprimés, tous ces produits notamment sur le thème des vins et boissons alcoolisées ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ;

Bières ; boissons de fruits, sirops de fruits, jus de fruits, nectars de fruits, boissons aux extraits de fruits et autres boissons non alcoolisées à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; cocktails sans alcool, apéritifs sans alcool ; sodas, limonades ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; eaux de source, minérales et gazeuses ; boissons non alcoolisées ;

Vins, apéritifs (avec alcool), eaux-de-vie, spiritueux, liqueurs, digestifs (alcools et liqueurs) et plus généralement boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services rendus dans le cadre de la vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de vins, de boissons alcoolisées et non alcoolisées, de conserves de viande et/ou de poisson et/ou de légumes, de charcuterie, de pâtés et de terrines de viande et/ou de poisson et/ou de légumes, de truffes conservées, de foies gras, de viandes, de poissons, de volailles et de gibiers, de condiments ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour leur vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment dans le domaine des vins et boissons alcoolisées ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat), à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing notamment dans le domaine des vins et boissons alcoolisées ; informations commerciales et conseils commerciaux aux consommateurs ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires et plus généralement services de publicité ;

Conservation de vins et boissons alcoolisées en vue de leur vieillissement ;

Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir formation de base des franchisés ou des partenaires et du personnel, notamment dans le domaine des vins et boissons alcoolisées ; publication de livres, de revues, organisation de concours, notamment dans le domaine des vins et boissons alcoolisées, dégustation de vins, de boissons alcoolisées et non alcoolisées ;

Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique, notamment dans le domaine des vins et boissons alcoolisées (franchise). Concession de licences, notamment dans le domaine des vins et boissons alcoolisées ; services juridiques.