Marque expirée - Marque en non vigueur

inter caves DEGUSTATION & DECOUVERTES
INTER CAVES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3575101
Date de dépôt :
14/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
14/05/2018
inter caves DEGUSTATION & DECOUVERTES de INTER CAVES

Présentation de la marque inter caves DEGUSTATION & DECOUVERTES

Déposée le 14 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) INTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « inter caves DEGUSTATION & DECOUVERTES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER CAVES domicilié(e) Z.I. “ La Haie Griselle ”,94470 BOISSY-SAINT-LEGER - 94470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque inter caves DEGUSTATION & DECOUVERTES est expirée depuis le 14 mai 2018.

INTER CAVES a également déposé les autres marques suivantes : « L'ESTELOU - LE PASTIS D'ANTAN » , central caves , - RUBIS DU GEANT - , INTERCAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES , DE SAVAL PERE & FILS , LES CHEVALIERS DU VIN , LES PETITES VENDANGES , INTER CAVES LES CHEVALIERS DU VIN , - JACQUES ESTEL - , MARQUISE DES VIGNES


INTER CAVES Société Anonyme - Z.I. “ La Haie Griselle ”,94470 BOISSY-SAINT-LEGER - 94470 - France - SIREN 311999312


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Revues, périodiques, publications, journaux, livres, clichés, étiquettes (non en tissu), articles pour reliures, photographies, imprimés, caractères d'imprimerie, produits de l'imprimerie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie).

Bières ; boissons de fruits, jus de fruits, nectars de fruits, boissons aux extraits de fruits et autres boissons non alcoolisées à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; cocktails sans alcool, apéritifs sans alcool ; sodas, limonades ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; eaux de source, minérales et gazeuses ; boissons isotoniques ; boissons non alcooliques, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).

Vins, apéritifs (avec alcool), eaux-de-vie, spiritueux, liqueurs, digestifs (alcools et liqueurs) et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Services fournis/rendus dans la cadre du commerce de détail, de gros et de semi-gros des produits suivants : boissons alcooliques et non alcooliques. Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment dans le domaine des boissons ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat), à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing notamment dans le domaine des boissons ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires et plus généralement services de publicité.

Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat), à savoir, formation de base des franchisés ou des partenaires et du personnel, notamment dans le domaine du vin et des spiritueux ; publication de livres, de revues, organisation de concours, notamment dans le domaine des vins et spiritueux, dégustation de vins et spiritueux et plus généralement de boissons, et encore plus généralement, services d'éducation et de divertissement.

Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique, notamment dans le domaine des boissons (franchise).

Concession de licences, notamment dans le domaine des boissons ; services juridiques.