Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IC INTER CAVES
INTER CAVES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1633538
Date de dépôt :
15/10/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2000
IC INTER CAVES de INTER CAVES

Présentation de la marque IC INTER CAVES

Déposée le 15 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IC INTER CAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER CAVES domicilié(e) Z.I. La Haie Griselle, 94478 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAL SANTO Bernard - France.

La marque IC INTER CAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IC INTER CAVES est expirée depuis le 15 octobre 2000.

INTER CAVES a également déposé les autres marques suivantes : « L'ESTELOU - LE PASTIS D'ANTAN » , central caves , - RUBIS DU GEANT - , INTERCAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES , DE SAVAL PERE & FILS , LES CHEVALIERS DU VIN , LES PETITES VENDANGES , INTER CAVES LES CHEVALIERS DU VIN , - JACQUES ESTEL - , MARQUISE DES VIGNES


INTER CAVES (S.A.R.L.) - Z.I. La Haie Griselle, 94478 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - France


DAL SANTO Bernard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Bières, ale et porter, Eaux Minérales et Gazeuses et autres Boissons non alcooliques, Sirops et autres préparations pour faire des Boissons. Cidres, Vins, Spiritueux et Liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.