Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IC INTER CAVES
INTER CAVES

Numéro de dépôt :
1089224
Date de dépôt :
09/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque IC INTER CAVES

Déposée le 9 mars 1979 par INTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IC INTER CAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTER CAVES domicilié(e) (S.A.R.L.), Ferme du Château de la Grange, 91330 YERRES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque IC INTER CAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque IC INTER CAVES est expirée depuis le 9 mars 1989.

INTER CAVES a également déposé les autres marques suivantes : « L'ESTELOU - LE PASTIS D'ANTAN » , central caves , - RUBIS DU GEANT - , INTERCAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES , DE SAVAL PERE & FILS , LES CHEVALIERS DU VIN , LES PETITES VENDANGES , INTER CAVES LES CHEVALIERS DU VIN , - JACQUES ESTEL - , MARQUISE DES VIGNES


INTER CAVES - (S.A.R.L.), Ferme du Château de la Grange, 91330 YERRES. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Cidres, vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.