Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE SAVAL PERE & FILS
INTER CAVES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92411815
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2012

Présentation de la marque DE SAVAL PERE & FILS

Déposée le 18 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) INTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DE SAVAL PERE & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER CAVES domicilié(e) Parc d'Activités la Haie Griselle, 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER (dossier no 2216458) - 94470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA INTER CAVES M. Jacques ESNAULT domicilié(e) Parc d'Activités La Haie Griselle, 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER (dossier no 2216458) - 94470 - France.

La marque DE SAVAL PERE & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE SAVAL PERE & FILS est expirée depuis le 18 mars 2012.

INTER CAVES a également déposé les autres marques suivantes : « L'ESTELOU - LE PASTIS D'ANTAN » , central caves , - RUBIS DU GEANT - , INTERCAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES , LES CHEVALIERS DU VIN , LES PETITES VENDANGES , INTER CAVES LES CHEVALIERS DU VIN , - JACQUES ESTEL - , MARQUISE DES VIGNES , COMTE D'ANTRAS


INTER CAVES Société Anonyme - Parc d'Activités la Haie Griselle, 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER (dossier no 2216458) - 94470 - France - SIREN 311999312


SA INTER CAVES M. Jacques ESNAULT - Parc d'Activités La Haie Griselle, 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER (dossier no 2216458) - 94470 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2002 n°2216458 - Publication au BOPI 2002-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Vins, Alcools, Spiritueux, Liqueurs F