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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTER CAVES
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COMTE D'ANTRAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMTE D'ANTRAS
INTER CAVES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98715992
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2019

Présentation de la marque COMTE D'ANTRAS

Déposée le 30 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) INTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE D'ANTRAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER CAVES domicilié(e) 29 rue du 8 mai 1945 - 94470 - BOISSY SAINT LEGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque COMTE D'ANTRAS est expirée depuis le 10 février 2019.

INTER CAVES a également déposé les autres marques suivantes : « L'ESTELOU - LE PASTIS D'ANTAN » , central caves , - RUBIS DU GEANT - , INTERCAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES , DE SAVAL PERE & FILS , LES CHEVALIERS DU VIN , LES PETITES VENDANGES , INTER CAVES LES CHEVALIERS DU VIN , - JACQUES ESTEL - , MARQUISE DES VIGNES


INTER CAVES, Société Anonyme - 29 rue du 8 mai 1945 - 94470 - BOISSY SAINT LEGER - France - SIREN 311999312


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2356419 - Publication au BOPI 2008-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397734 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-02-10

Tous produits régionaux alimentaires, à savoir : conserves de foies gras, conserves de confit de canard, conserves de pâté à l'oie.