Marque enregistrée - Marque en non vigueur

-CAVES-ENTREPOTS-
INTER CAVES (SARL), Z.I. "La Haie Griselle", 94478 BOISSY ST LEGER CEDEX.

Numéro de dépôt :
1376326
Date de dépôt :
20/10/1986
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
20/10/1996

Présentation de la marque -CAVES-ENTREPOTS-

Déposée le 20 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « -CAVES-ENTREPOTS- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER CAVES - France.

La marque -CAVES-ENTREPOTS- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -CAVES-ENTREPOTS- est expirée depuis le 20 octobre 1996.

INTER CAVES a également déposé les autres marques suivantes : « L'ESTELOU - LE PASTIS D'ANTAN » , central caves , - RUBIS DU GEANT - , INTERCAVES DEGUSTATION & DECOUVERTES , DE SAVAL PERE & FILS , LES CHEVALIERS DU VIN , LES PETITES VENDANGES , INTER CAVES LES CHEVALIERS DU VIN , - JACQUES ESTEL - , MARQUISE DES VIGNES


INTER CAVES (SARL), Z.I. "La Haie Griselle", 94478 BOISSY ST LEGER CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Vins, Alcools, Spiritueux, Liqueurs