Déposée le 11 juillet 2008 par l'association loi 1901 INTER BEAUJOLAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-33 du 14 août 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 INTER BEAUJOLAIS domicilié(e) 210 Boulevard VERMOREL, CS 30317 - 69661 - VILLEFRANCHE SUR SAÔNE CEDEX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON Cedex 06 - France.
La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité. Démonstration de produits. Sondages d'opinions. Promotion des ventes pour des tiers. Publication de textes publicitaires.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation ; organisation de concours, de concours d'œnologie, de dégustation, de loteries, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'évènements (salons, conférences) autour du vin ; publication de livres, de revues de périodiques et de textes autres que des textes publicitaires.
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