Déposée le 20 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Intent Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « cube energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Intent Technologies domicilié(e) 679 avenue de la république - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 829 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Intent Technologies, M. De sivry francois domicilié(e) 679 avenue de la république - 59800 - LILLE - France.
La marque cube energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Intent Technologies, SAS - 679 avenue de la république - 59800 - LILLE - France - SIREN 532829561
Intent Technologies, M. De sivry francois - 679 avenue de la république - 59800 - LILLE - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626323 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626347 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Inscription le 3 février 2015 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°641928 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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