Déposée le 9 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Intense Light Development (ILD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Intense Light Development (ILD domicilié(e) 58, rue Pottier,78150 Le Chesnay - 78150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 694 157 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILD domicilié(e) 58, rue Pottier,78150 Le Chesnay - 78150 - France.
La marque DORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORMANCE est expirée depuis le 9 avril 2012.
Intense Light Development (ILD) SARL - 58, rue Pottier,78150 Le Chesnay - 78150 - France - SIREN 431694157
ILD - 58, rue Pottier,78150 Le Chesnay - 78150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Appareils et instruments médicaux Appareils médicaux pour exercice corporel Appareil pour massage esthétique Appareil pour épilation corporelle électrique ou non électrique. Pinces à épiler Salons de beauté Salons de coiffure. Tondeuse pour la coupe des cheveux électrique ou non électrique. Tondeuse pour la coupe de la barbe nécessaire de rasage Lampe à quartz à usage médical
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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