Déposée le 31 août 2012 par la Société Anonyme (SA) INTELPROP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTELPROP domicilié(e) 23 Val Fleuri, L 1526 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., Olivier LAIDEBEUR, Département Marques domicilié(e) B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN - Luxembourg.
La marque ADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADA est expirée depuis le 31 août 2022.
INTELPROP a également déposé les autres marques suivantes : LAT , CODIPROVIS , COD
INTELPROP, S.A. - 23 Val Fleuri, L 1526 LUXEMBOURG - Luxembourg
OFFICE FREYLINGER, S.A., Olivier LAIDEBEUR, Département Marques - B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN - Luxembourg
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 12 mars 2013 - Changement d'adresse n°596507 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux métalliques, anneaux métalliques articulés, anneaux métalliques pivotants, anneaux métalliques articulés pour le levage de charges ; raccords métalliques ; bretelles, élingues, sangles et anneaux métalliques pour la manutention ; pieux et pitons d'amarrage métalliques ; poulies métalliques [autres que pour machines] ; écrous métalliques ; vis métalliques ; rivets métalliques ; rondelles en métal ; quincaillerie métallique ; accessoires métalliques et parties constitutives d'anneaux de levage, en métal, à savoir adaptateurs en métal.
Machines, à savoir monte-charge ; machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils élévatoires ; appareils de levage ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ; poulies [parties de machines].
Façonnage de métaux ; traitement de métaux, de bois, de matières plastiques ; coulage, galvanisation ; traitement de matériaux métalliques et non métalliques en vue de la réalisation de matériel de stockage et de transport ; traitement de matériaux en vue de la réalisation de dispositifs de fixation ou de levage métalliques, et d'accessoires pour de tels dispositifs.
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