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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTELPROP
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ADA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADA
INTELPROP, S.A.

Numéro de dépôt :
3943125
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2022
ADA de INTELPROP

Présentation de la marque ADA

Déposée le 31 août 2012 par la Société Anonyme (SA) INTELPROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTELPROP domicilié(e) 23 Val Fleuri, L 1526 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., Olivier LAIDEBEUR, Département Marques domicilié(e) B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN - Luxembourg.

La marque ADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADA est expirée depuis le 31 août 2022.

INTELPROP a également déposé les autres marques suivantes : LAT , CODIPROVIS , COD


INTELPROP, S.A. - 23 Val Fleuri, L 1526 LUXEMBOURG - Luxembourg


OFFICE FREYLINGER, S.A., Olivier LAIDEBEUR, Département Marques - B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN - Luxembourg


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 12 mars 2013 - Changement d'adresse n°596507 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux métalliques, anneaux métalliques articulés, anneaux métalliques pivotants, anneaux métalliques articulés pour le levage de charges ; raccords métalliques ; bretelles, élingues, sangles et anneaux métalliques pour la manutention ; pieux et pitons d'amarrage métalliques ; poulies métalliques [autres que pour machines] ; écrous métalliques ; vis métalliques ; rivets métalliques ; rondelles en métal ; quincaillerie métallique ; accessoires métalliques et parties constitutives d'anneaux de levage, en métal, à savoir adaptateurs en métal.

Machines, à savoir monte-charge ; machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils élévatoires ; appareils de levage ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ; poulies [parties de machines].

Façonnage de métaux ; traitement de métaux, de bois, de matières plastiques ; coulage, galvanisation ; traitement de matériaux métalliques et non métalliques en vue de la réalisation de matériel de stockage et de transport ; traitement de matériaux en vue de la réalisation de dispositifs de fixation ou de levage métalliques, et d'accessoires pour de tels dispositifs.