INTELLUTION, INC, une "Incorporation" organisée selon les lois de l'Etat du Massachussetts
Numéro de dépôt :
92427366
Date de dépôt :
20/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2012
Présentation de la marque INTELLIGENT SOLUTIONS
Déposée le 20 juillet 1992 par INTELLUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INTELLIGENT SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est INTELLUTION, INC, une "Incorporation" organisée selon les lois de l'Etat du Massachussetts domicilié(e) 325 Foxborough Boulevard, 02035 Foxborough, Massachussetts,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2223455) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2223455) - 75440 - France.
La marque INTELLIGENT SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTELLUTION, INC, une "Incorporation" organisée selon les lois de l'Etat du Massachussetts - 325 Foxborough Boulevard, 02035 Foxborough, Massachussetts,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2223455) - États-Unis
CABINET PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2223455) - 75440 - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2002 n°2223455 - Publication au BOPI 2002-06-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Inscription le 6 août 2002 - Changement d'adresse n°351161 - Publication au BOPI 2002-08-06
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Programmes d'ordinateur pour processus de commandes industrielles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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