Déposée le 30 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Intellique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « STONE Archiver » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Intellique domicilié(e) 22 quai Galliéni - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 666 040 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Intellique, M. Bloch Thierry domicilié(e) 22 quai Galliéni - 92150 - SURESNES - France.
La marque STONE Archiver a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Intellique, M. Bloch Thierry - 22 quai Galliéni - 92150 - SURESNES - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 13 avril 2015 - Rejet partiel n°646519 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ; disques compacts, DVD mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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