Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIRE-BOUCHON
INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3207312
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2013
TIRE-BOUCHON de INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES

Présentation de la marque TIRE-BOUCHON

Déposée le 31 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIRE-BOUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES domicilié(e) 6-10 Rue Troyon,92310 SEVRES - 92310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 006 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque TIRE-BOUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIRE-BOUCHON est expirée depuis le 31 janvier 2013.

INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : MOBILOPASS , INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES IT.TECH , CITRON


INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES Société par Actions Simplifiée - 6-10 Rue Troyon,92310 SEVRES - 92310 - France - SIREN 443006523


CABINET LOYER - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, cartes géographiques. transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission de messages et d'images par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; agences d'informations (nouvelles) . Services d'information sur les conditions de transport routier, aérien, maritime et ferroviaire. Conception de systèmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, maintenance de logiciels, location de logiciels, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs ; services et informations météorologiques, création et entretien de sites web pour des tiers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.