Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INTELLIGENT SYSTEMS
Numéro de dépôt :
1412297
Date de dépôt :
20/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/1996
Présentation de la marque INTELLIGENT SYSTEMS
Déposée le 20 août 1986 par la Société Anonyme (SA) INTELLIGENT SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTELLIGENT SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INTELLIGENT SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTELLIGENT SYSTEMS est expirée depuis le 20 août 1996.
INTELLIGENT SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46