Marque enregistrée - Marque en vigueur

iN intelligence nature
INTELLIGENCE NATURE

Numéro de dépôt :
4599178
Date de dépôt :
15/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2029
iN intelligence nature de INTELLIGENCE NATURE

Présentation de la marque iN intelligence nature

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2019 par INTELLIGENCE NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « iN intelligence nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTELLIGENCE NATURE domicilié(e) 44 Rue d’Alésia - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAoMA Partners, Monsieur Jean-Charles Nicollet domicilié(e) 2 Rue du General Delanne - 92200 - Neuily Sur Seine - France.

La marque iN intelligence nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iN intelligence nature arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.


INTELLIGENCE NATURE - 44 Rue d’Alésia - 75014 - PARIS - France


TAoMA Partners, Monsieur Jean-Charles Nicollet - 2 Rue du General Delanne - 92200 - Neuily Sur Seine - France


Republication pour erratum - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Affaires commerciales ; gestion commerciale ; gestion administrative et commerciale d’un fonds de dotation ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation et gestion d’entreprises ; études de projets pour entreprises ; élaboration et coordination de projets de volontariat pour des associations, sociétés commerciales et organisations non gouvernementales ; services de publicité, à savoir fourniture d’espaces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) et d’annonces publicitaires par voie de presses, annonces, affichages et supports électroniques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; compilation d’informations dans des bases de données informatiques ;

Affaires financières ; services financiers ; service de fonds de dotation, à savoir collecte et gestions de fonds en vue de la réalisation d’une oeuvre ou d’une mission d’intérêt général ; collectes de fonds ; collectes de fonds à des fins caritatives, charitables ; organisation de collecte de fonds pour le compte de tiers à des fins caritatives, charitables ; constitution de fonds ; collecte et distribution de dons aux associations, sociétés commerciales et organisations non gouvernementales ; services d’appels aux dons et d’appel de fonds (collecte de fonds) ; organisation d’évènements de collecte de fonds destinés à la réalisation d’une oeuvre ou d’une mission d’intérêt général ; collecte de fonds destinés à la réalisation d’une oeuvre ou d’une mission d’intérêt général par le biais d’évènements de divertissement ; mise à disposition d’informations en matière de collectes de fonds destinés à la réalisation d’une oeuvre ou d’une mission d’intérêt général ; gestion de fonds ; gestion de fonds de capitaux privés ; services de financement participatif ou micro-mécénat ; mécénat et parrainage financier ; services de parrainage et d’aide financière à destination des associations, sociétés commerciales et organisations non gouvernementales ; services caritatifs, à savoir services de financement ; services de financement de projets ;

Éducation, formation et divertissement en lien avec des opérations de financement, de financement de projets ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès en lien avec des opérations de financement, de financement de projets ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs en lien avec des opérations de financement, de financement de projets ; organisation de concours (éducation, divertissement) ; organisation de concours et cérémonies de remise de prix ; organisation d’évènements ludiques, culturels, éducatifs ; informations en matière d’éducation, de divertissement ; publications de matériel promotionnel et éducatif ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres à but culturel ou éducatif ;

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; conseils en agriculture ; conseil en jardinage ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services en rapport avec la culture des plantes, à savoir jardinage ; services en rapport avec l’art floral, à savoir composition florale ; services rendus par des jardiniers-paysagistes ; services de conception d’aménagements paysagers ; services de pépiniéristes ; services agricoles en matière de protection de l’environnement ; services de conseils et d’assistance en matière d’utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durable ; services de conseils en matière de culture de plantes ; fourniture d’informations en matière d’identification des plantes et des fleurs à des fins horticoles ; mise à disposition et fourniture d’informations en matière d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture pour la promotion des filières de l’horticulture, de la fleuristerie, du paysage, du jardin et de la mise à disposition d’informations sur ces filières.