Déposée par voie électronique le 15 novembre 2019 par INTELLIGENCE NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « iN intelligence nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INTELLIGENCE NATURE domicilié(e) 44 Rue d’Alésia - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAoMA Partners, Monsieur Jean-Charles Nicollet domicilié(e) 2 Rue du General Delanne - 92200 - Neuily Sur Seine - France.
La marque iN intelligence nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iN intelligence nature arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.
INTELLIGENCE NATURE - 44 Rue d’Alésia - 75014 - PARIS - France
TAoMA Partners, Monsieur Jean-Charles Nicollet - 2 Rue du General Delanne - 92200 - Neuily Sur Seine - France
Republication pour erratum - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Affaires commerciales ; gestion commerciale ; gestion administrative et commerciale d’un fonds de dotation ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation et gestion d’entreprises ; études de projets pour entreprises ; élaboration et coordination de projets de volontariat pour des associations, sociétés commerciales et organisations non gouvernementales ; services de publicité, à savoir fourniture d’espaces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) et d’annonces publicitaires par voie de presses, annonces, affichages et supports électroniques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; compilation d’informations dans des bases de données informatiques ;
Affaires financières ; services financiers ; service de fonds de dotation, à savoir collecte et gestions de fonds en vue de la réalisation d’une oeuvre ou d’une mission d’intérêt général ; collectes de fonds ; collectes de fonds à des fins caritatives, charitables ; organisation de collecte de fonds pour le compte de tiers à des fins caritatives, charitables ; constitution de fonds ; collecte et distribution de dons aux associations, sociétés commerciales et organisations non gouvernementales ; services d’appels aux dons et d’appel de fonds (collecte de fonds) ; organisation d’évènements de collecte de fonds destinés à la réalisation d’une oeuvre ou d’une mission d’intérêt général ; collecte de fonds destinés à la réalisation d’une oeuvre ou d’une mission d’intérêt général par le biais d’évènements de divertissement ; mise à disposition d’informations en matière de collectes de fonds destinés à la réalisation d’une oeuvre ou d’une mission d’intérêt général ; gestion de fonds ; gestion de fonds de capitaux privés ; services de financement participatif ou micro-mécénat ; mécénat et parrainage financier ; services de parrainage et d’aide financière à destination des associations, sociétés commerciales et organisations non gouvernementales ; services caritatifs, à savoir services de financement ; services de financement de projets ;
Éducation, formation et divertissement en lien avec des opérations de financement, de financement de projets ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès en lien avec des opérations de financement, de financement de projets ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs en lien avec des opérations de financement, de financement de projets ; organisation de concours (éducation, divertissement) ; organisation de concours et cérémonies de remise de prix ; organisation d’évènements ludiques, culturels, éducatifs ; informations en matière d’éducation, de divertissement ; publications de matériel promotionnel et éducatif ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres à but culturel ou éducatif ;
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; conseils en agriculture ; conseil en jardinage ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services en rapport avec la culture des plantes, à savoir jardinage ; services en rapport avec l’art floral, à savoir composition florale ; services rendus par des jardiniers-paysagistes ; services de conception d’aménagements paysagers ; services de pépiniéristes ; services agricoles en matière de protection de l’environnement ; services de conseils et d’assistance en matière d’utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durable ; services de conseils en matière de culture de plantes ; fourniture d’informations en matière d’identification des plantes et des fleurs à des fins horticoles ; mise à disposition et fourniture d’informations en matière d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture pour la promotion des filières de l’horticulture, de la fleuristerie, du paysage, du jardin et de la mise à disposition d’informations sur ces filières.
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