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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Intelligence Energétique
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Intelligence Énergétique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Intelligence Énergétique
Intelligence Energétique, sarl

Numéro de dépôt :
3870800
Date de dépôt :
01/11/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/11/2021
Intelligence Énergétique de Intelligence Energétique

Présentation de la marque Intelligence Énergétique

Déposée le 1 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Intelligence Energétique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Intelligence Énergétique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Intelligence Energétique domicilié(e) 13 avenue Pierre Brossolette - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 488 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Intelligence Energétique, M. Bouabdallah Salim domicilié(e) 13 avenue Pierre Brossolette - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

La marque Intelligence Énergétique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Intelligence Énergétique est expirée depuis le 1 novembre 2021.


Intelligence Energétique, sarl - 13 avenue Pierre Brossolette - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 534488382


Intelligence Energétique, M. Bouabdallah Salim - 13 avenue Pierre Brossolette - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 3 décembre 2013 - Rejet partiel n°613827 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Conception et développement d'ordinateurs programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.