Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTINUOUS DYNAMIC COMPRESSION
InteliFUSE, Inc. Société organisée selon les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
3557962
Date de dépôt :
22/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2018
CONTINUOUS DYNAMIC COMPRESSION de InteliFUSE

Présentation de la marque CONTINUOUS DYNAMIC COMPRESSION

Déposée le 22 février 2008 par la société InteliFUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTINUOUS DYNAMIC COMPRESSION »

Le déposant est la société InteliFUSE domicilié(e) 365 Canal Street, Suite 2300, One Canal Place New Orleans,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINUOUS DYNAMIC COMPRESSION est expirée depuis le 22 février 2018.


InteliFUSE, Inc. Société organisée selon les lois de l'état du Delaware - 365 Canal Street, Suite 2300, One Canal Place New Orleans,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Implants de fixation orthopédique assurant la présence d'une contrainte, d'une force et d'une pression réactive, utilisés pour la fixations des os et pour stimuler la croissance et la fusion des os.