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Marques déposées par InteliFUSE Inc. régie selon les lois de l'Etat du Delaware
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M.B.A. MEMORY BIOLOGICAL APPLICATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

M.B.A. MEMORY BIOLOGICAL APPLICATION
InteliFUSE Inc. régie selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
96628988
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2016

Présentation de la marque M.B.A. MEMORY BIOLOGICAL APPLICATION

Déposée le 6 juin 1996 par InteliFUSE Inc. régie selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M.B.A. MEMORY BIOLOGICAL APPLICATION »

Le déposant est InteliFUSE Inc. régie selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 5520 Willow Street NEW ORLEANS,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2316307) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 27 rue de la Villette,69003 LYON (dossier no 2316307) - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M.B.A. MEMORY BIOLOGICAL APPLICATION est expirée depuis le 6 juin 2016.


InteliFUSE Inc. régie selon les lois de l'Etat du Delaware - 5520 Willow Street NEW ORLEANS,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2316307) - États-Unis


CABINET PLASSERAUD - 27 rue de la Villette,69003 LYON (dossier no 2316307) - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369183 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 15 juin 2005 - Transmissiontotale de propriété n°413780 - Publication au BOPI 2005-06-15

Inscription le 13 mai 2004 - Gage constitué n°392563 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413778 - Publication au BOPI 2005-06-15

Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413779 - Publication au BOPI 2005-06-15

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316307 - Publication au BOPI 2006-06-06

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

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