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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC
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SIMILAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMILAIRE
INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC), SA

Numéro de dépôt :
4019922
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2023
SIMILAIRE de INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC

Présentation de la marque SIMILAIRE

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC domicilié(e) ZA LES FOUSSEAUX, 5 RUE DU DÉRY - 49480 - ST SYLVAIN D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 546 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque SIMILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMILAIRE est expirée depuis le 16 juillet 2023.

INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC a également déposé les autres marques suivantes : EQUIVALENT , ITEC


INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC), SA - ZA LES FOUSSEAUX, 5 RUE DU DÉRY - 49480 - ST SYLVAIN D'ANJOU - France - SIREN 399546209


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Appareils, instruments et appareillages électriques, à savoir appareils, instruments et dispositifs électriques de commande, de commutation, de contrôle, de mesure, de signalisation, de surveillance, de détection, d'alarme ; appareils, appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, pour la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; indicateurs de perte électrique ; disjoncteurs ; relais pour installations électriques ; coupe-circuit pour installations électriques ; fusibles ; boîtiers de raccordement électrique ; variateurs ; régulateurs de tension ; minuteries pour installations électriques ; télérupteurs ; contacteurs électriques ; compteurs d'électricité ; transformateurs électriques ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes à clapets (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; bornes (électricité) ; accumulateurs électriques ; adaptateurs électriques ; collecteurs électriques ; connecteurs (électricité) ; barrettes de connexion ; coffrets, armoires, boîtiers d'encastrement, consoles (pupitres), tous spécialement adaptés pour recevoir des appareillages ou équipements électriques et/ou électroniques ; équipements de distribution, de raccordement et/ou de câblage pour coffrets et armoires (électricité) ; armoires de distribution (électricité) ; tableaux électriques, tableaux de commande (électricité), tableaux de distribution (électricité) ; inducteurs (électricité) ; inverseurs (électricité) ; limiteurs (électricité) ; réducteurs (électricité). Conduites d'électricité ; conducteurs électriques, y compris fils, câbles, rails et bus ; goulottes, moulures, plinthes et colonnes pour appareillages et conducteurs électriques ; dalles techniques de distribution (électricité) ; embouts de câblage ; repères pour conducteurs électriques ; colliers pour conducteurs et équipements électriques ; interrupteurs électriques ; poussoirs électriques ; voyants électriques ; fiches et prises (électricité) ; fiches (connecteurs) ; fiches et prises de courant ; boîtes d'encastrement (électricité) ; signalisation lumineuse ;

Services de pose, d'installation, de réparation, de rénovation et d'entretien d'appareils et dispositifs électriques ;

Etude de projets techniques, dessin industriel, essai de matériaux et contrôle de qualité dans le domaine d'appareils et dispositifs électriques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine d'appareils et dispositifs électriques.