Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC domicilié(e) ZA LES FOUSSEAUX, 5 RUE DU DÉRY, ST SYLVAIN D'ANJOU, 49480 VERRIERES-EN-ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 546 209 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque ITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298586.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITEC arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.
INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC a également déposé les autres marques suivantes : EQUIVALENT , SIMILAIRE
INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC), SA - ZA LES FOUSSEAUX, 5 RUE DU DÉRY, ST SYLVAIN D'ANJOU, 49480 VERRIERES-EN-ANJOU - France - SIREN 399546209
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Appareils, instruments et appareillages électriques, à savoir appareils, instruments et dispositifs électriques de commande, de commutation, de contrôle, de mesure, de signalisation, de surveillance, de détection, d'alarme ; appareils, appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, pour la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; indicateurs de perte électrique ; disjoncteurs ; relais pour installations électriques ; coupe-circuit pour installations électriques ; fusibles ; boîtiers de raccordement électrique ; variateurs ; régulateurs de tension ; minuteries pour installations électriques ; télérupteurs ; contacteurs électriques ; compteurs d'électricité ; transformateurs électriques ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes à clapets (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; bornes (électricité) ; accumulateurs électriques ; adaptateurs électriques ; collecteurs électriques ; connecteurs (électricité) ; barrettes de connexion ; coffrets, armoires, boîtiers d'encastrement, consoles (pupitres), tous spécialement adaptés pour recevoir des appareillages ou équipements électriques et/ou électroniques ; équipements de distribution, de raccordement et/ou de câblage pour coffrets et armoires (électricité) ; armoires de distribution (électricité) ; tableaux électriques, tableaux de commande (électricité), tableaux de distribution (électricité) ; inducteurs (électricité) ; inverseurs (électricité) ; limiteurs (électricité) ; réducteurs (électricité). Conduites d'électricité ; conducteurs électriques, y compris fils, câbles, rails et bus ; goulottes, moulures, plinthes et colonnes pour appareillages et conducteurs électriques ; dalles techniques de distribution (électricité) ; embouts de câblage ; repères pour conducteurs électriques ; colliers pour conducteurs et équipements électriques ; interrupteurs électriques ; poussoirs électriques ; voyants électriques ; fiches et prises (électricité) ; fiches (connecteurs) ; fiches et prises de courant ; boîtes d'encastrement (électricité) ; signalisation lumineuse ;
Services de pose, d'installation, de réparation, de rénovation et d'entretien d'appareils et dispositifs électriques ;
Etude de projets techniques, dessin industriel, essai de matériaux et contrôle de qualité dans le domaine d'appareils et dispositifs électriques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine d'appareils et dispositifs électriques.
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