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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC
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EQUIVALENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIVALENT
INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC), SA

Numéro de dépôt :
4030950
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2023
EQUIVALENT de INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC

Présentation de la marque EQUIVALENT

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUIVALENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC domicilié(e) ZA LES FOUSSEAUX - 5 RUE DU DÉRY - 49480 - ST SYLVAIN D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 546 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque EQUIVALENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIVALENT est expirée depuis le 9 septembre 2023.

INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC a également déposé les autres marques suivantes : ITEC , SIMILAIRE


INTEGRATION TECHNIQUE ET CABLAGE (ITEC), SA - ZA LES FOUSSEAUX - 5 RUE DU DÉRY - 49480 - ST SYLVAIN D'ANJOU - France - SIREN 399546209


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Armoires de distribution (électricité) ; armoires adaptées pour recevoir des appareillages ou équipements électriques ; équipements de distribution, de raccordement et/ou de câblage pour armoires (électricité) ;

Services de pose, d'installation, de réparation, de rénovation et d'entretien d'armoires de distribution (électricité) ;

Etude de projets techniques, dessin industriel, essai de matériaux et contrôle de qualité dans le domaine des armoires de distribution (électricité) ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine des armoires de distribution (électricité).