Déposée le 31 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTEGRATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INTEGRANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000. .
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTEGRATEL domicilié(e) 71 AVENUE F. ROOSEVELT, 06110 LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 836 273 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT DYS SARL INTEGRATEL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTEGRATEL a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRATEL
INTEGRATEL (S.A.R.L.) - 71 AVENUE F. ROOSEVELT, 06110 LE CANNET - France - SIREN 429836273
LAURENT DYS SARL INTEGRATEL - France
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°347937 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°347954 - Publication au BOPI 2002-06-11
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Appareils de télécommunication : routeurs-modem. Appareils informatiques : à savoir : firewall, HVB, switch. Logiciels (programmes enregistrés), Cédéroms, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux. Services de télécommunications de messagerie électroniques par réseau électronique (Internet). Développement, conception, hébergement de sites par réseaux nationaux et internationaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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