Déposée le 23 octobre 1978 par INTEGRATED LIGHTING CANADA LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LEAF LITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INTEGRATED LIGHTING CANADA LIMITED, domicilié(e) 500 Sauve Street West, MONTREAL (Canada). - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.
La marque LEAF LITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTEGRATED LIGHTING CANADA LIMITED - 500 Sauve Street West, MONTREAL (Canada). - Canada
Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France
Inscription - Transmission de propriété n°36815 - Publication au BOPI 1979-021
Systèmes de plafonds lumineux;systèmes de plafonds à lattes;plafonds agencés pour éclairage d'ensemble;systèmes d'éclairage;systèmes de plafonds et leurs parties.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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