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Marques déposées par INTEGRANCE Mutuelle No 75MO50197
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PRIX HANDI-LIVRES PAR INTEGRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIX HANDI-LIVRES PAR INTEGRANCE
INTEGRANCE Mutuelle No 75MO50197

Numéro de dépôt :
3365792
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2015
PRIX HANDI-LIVRES PAR INTEGRANCE de INTEGRANCE Mutuelle No 75MO50197

Présentation de la marque PRIX HANDI-LIVRES PAR INTEGRANCE

Déposée le 17 juin 2005 par INTEGRANCE Mutuelle No 75MO50197 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIX HANDI-LIVRES PAR INTEGRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est INTEGRANCE Mutuelle No 75MO50197 domicilié(e) 89, Rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque PRIX HANDI-LIVRES PAR INTEGRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX HANDI-LIVRES PAR INTEGRANCE est expirée depuis le 17 juin 2015.

INTEGRANCE Mutuelle No 75MO50197 a également déposé les autres marques suivantes : I MDPH , I TUTELLE , i EPARGNE , I RETRAITE , i MDPH , HANDINEIGE , COLLECTION INTEGRANCE , HANDI-LIVRES INTEGRANCE , LA SOIREE ANNUELLE DU HANDICAP DE LA MUTUELLE INTEGRANCE


INTEGRANCE Mutuelle No 75MO50197 - 89, Rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France


CABINET LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Organisation de manifestations culturelles, organisation de manifestations (à buts culturels) pour la remise de prix littéraires, organisation d'activités culturelles avec remise de prix littéraires relatifs au domaine du handicap.