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Marques déposées par INTEGRANCE Mutuelle No 75MO50197
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LA SOIREE ANNUELLE DU HANDICAP DE LA MUTUELLE INTEGRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOIREE ANNUELLE DU HANDICAP DE LA MUTUELLE INTEGRANCE
INTEGRANCE Mutuelle No 75MO50197

Numéro de dépôt :
3287385
Date de dépôt :
22/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2014
LA SOIREE ANNUELLE DU HANDICAP DE LA MUTUELLE INTEGRANCE de INTEGRANCE Mutuelle No 75MO50197

Présentation de la marque LA SOIREE ANNUELLE DU HANDICAP DE LA MUTUELLE INTEGRANCE

Déposée le 22 avril 2004 par INTEGRANCE Mutuelle No 75MO50197 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SOIREE ANNUELLE DU HANDICAP DE LA MUTUELLE INTEGRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est INTEGRANCE Mutuelle No 75MO50197 domicilié(e) 89, Rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LA SOIREE ANNUELLE DU HANDICAP DE LA MUTUELLE INTEGRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOIREE ANNUELLE DU HANDICAP DE LA MUTUELLE INTEGRANCE est expirée depuis le 22 avril 2014.

INTEGRANCE Mutuelle No 75MO50197 a également déposé les autres marques suivantes : I MDPH , I TUTELLE , i EPARGNE , PRIX HANDI-LIVRES PAR INTEGRANCE , I RETRAITE , i MDPH , HANDINEIGE , COLLECTION INTEGRANCE , HANDI-LIVRES INTEGRANCE


INTEGRANCE Mutuelle No 75MO50197 - 89, Rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France


CABINET LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Organisation et conduite de conférences, de colloques, de congrès ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de manifestations à but culturel ou éducatif.